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Photo : Carcassonne · Chensiyuan · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Treilles Communes

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2017 RNA : W113004267
Treilles (11)Aude

À propos de l’association

l'objet de treilles communes fait référence à l'exposé initial du bail emphytéotique par lequel des bailleurs lui confient des parcelles en gestion ; permettre l'accès à la terre et l'installation de vignerons et autres planteurs, oliviers, fruitiers, autres, sur une durée permettant des projets sur le long terme, dans un territoire regroupé dans et aux environs de la commune de treilles ; treilles communes consent un bail ou un commodat à chaque persone physique ou morale, appelée entités, utilisant les parcelles susdites ; ces projets concernent la plantation, la lutte contre l'érosion et la déprise agricole, l'entretien de l'infrastructure, la création de locaux ; les cultures respecteront la fragilité du site, le risque avéré d'inondation et coulée de boue, la prévention des incendies, la préservation du paysage ; elles seront faites selon les normes biologiques définies par treilles communes dans le réglement intérieur

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2017
RNA (Répertoire national des associations)
W113004267
Siège
Treilles (11) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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