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Photo : Valence · Jacques Forêt · CC BY-SA 2.5 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Sources Libres

Patrimoine

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2021 RNA : W262007402
Montfroc (26)Drôme

À propos de l’association

conservation par la commune de Montfroc de la propriété, maîtrise,gestion des parties de son patrimoine relevant du bien commun, notamment les sources, les points de captage et le réseau de distribution d'eau sur son territoire

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2021
RNA (Répertoire national des associations)
W262007402
Siège
Montfroc (26) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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