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Photo : Vesoul · Bhuoc9 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Societe de Peche de Belfahy

Droits des locataires

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1965 RNA : W701000400
Belfahy (70)Haute-Saône

À propos de l’association

grouper d'une part, les propriétaires et locataires riverains de la rivière et ruisseaux de Belfahy, d'autre part les personnes habitant ou propriétaires à Belfahy ; Toutes ces personnes sont admises au sein de la société de pêche pour la protection, le repeuplement, la répression du braconnage, et l'administration rationnelle de la pêche dans les plans d'eau ou la société disposera du droit de pêche, soit par apports des sociétaires soit par cession, locaiton, adjudication ou amodication

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1965
RNA (Répertoire national des associations)
W701000400
Siège
Belfahy (70) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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