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Photo : Bourg-en-Bresse · Chabe01 · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Societe de Chasse de Massieux-Parcieux (Societe de Chasse de Massieux-Parci...)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1975 RNA : W012003942
Parcieux (01)Ain

À propos de l’association

La société a pour but de grouper les chasseurs des 2 communes en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse. L'année sociale commence le 1er juillet et va jusqu'au 30 juin de l'année suivante. La société adhère à la fédération départementale des chasseurs conformément aux conditions fixées par les textes en vigueur. L'association se veut être en parfait accord avec l'article L 420C-1 du code de l'envionnement, livre IV, titre H chasse.

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1975
RNA (Répertoire national des associations)
W012003942
Siège
Parcieux (01) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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