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Photo : Tulle · Eunostos · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

République Aterritoriale des Littératures (Ralittéra) (Ralittéra)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2013 RNA : W193000906
Chirac-Bellevue (19)Corrèze

À propos de l’association

promouvoir, diffuser et éditer des oeuvres culturelles et scientifiques dans le respect de la législation sur le droit d'auteur et en offrant des conditions avantageuses aux auteurs et aux éditeurs qu'elle édite, qu'elle diffuse ou dont elle fait la promotion ; permettre à des oeuvres de qualité qui ne rencontrent pas de succès commercial de continuer à être éditées, diffusées et distribuées, et à leurs auteurs d'être dédommagés de leurs frais et rémunérés en fonction de la nature de leur travail ; reverser une partie des bénéfices qu'elle serait susceptible de réaliser par le biais de ses activités, et de la vente des oeuvres qu'elle édite et qu'elle diffuse, à des associations caritatives ou des associations sans but lucratif en rapport avec la démocratisation du savoir et des connaissances culturelles, scientifiques et techniques ; elle ne publie ni ne diffuse rien d'antimatérialiste, ni d'antiféministe, ni aucun prosélytisme religieux d'aucune sorte, ni quoi que ce soit faisant la promotion du racisme, ni de l'antisémitisme, ni du négationnisme

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2013
RNA (Répertoire national des associations)
W193000906
Siège
Chirac-Bellevue (19) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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