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Photo : Carcassonne · Chensiyuan · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Préfiguration de la Coopérative de Transition Écologique en Haute Vallée de L'aude (Asso Préfig. CTE en HVA)

Éducation · Environnement

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2020 RNA : W112005840
Limoux (11)Aude

À propos de l’association

accompagner la transition écologique par le conseil, le portage, la mutualisation, la mise en réseau de développement de projets à dimension environnementale, sociale, économique et/ou territoriale, notamment au travers de la mise en place de revenus de transition écologique développer des activités d'ingénierie, de formation et de recherche; organiser des ateliers et événements de promotion, sensibilisation et montée en compétence collective elle est par ailleurs susceptible de pourvoir aux fonctions de groupement d'employeurs pour tout ou partie de ses membres, selon le 2° de l'article l1253-2 du code du travail, en se soumettant aux obligations déclaratives ; le cas échéant, la coopérative mettra en place une sectorisation analytique de cette activité et prendra un règlement intérieur dédié, de sorte à ne faire bénéficier de ce sous-groupement qu'aux seuls membres non soumis à TVA pour l'essentiel de leurs activités propres et en vue d'organiser entre ces derniers seulement la responsabilité illimitée aux charges du sous-groupement d'employeur ; et toutes activités annexes, connexes ou complémentaires s'y rattachant directement ou indirectement, ainsi que toutes opérations civiles, commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, de crédit, utiles directement ou indirectement à la réalisation de l'objet social

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2020
RNA (Répertoire national des associations)
W112005840
Siège
Limoux (11) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

Aucun événement annoncé pour le moment.

Dernière actualité

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