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Photo : Vesoul · Bhuoc9 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Ogec Menans

Éducation

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1983 RNA : W702001788
Gy (70)Haute-Saône

À propos de l’association

dans le respect du droit français, d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et en particulier celledu collège privé menans ; se livrer à toutes activités se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; à cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités para-scolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux et d'une manière générale, se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1983
RNA (Répertoire national des associations)
W702001788
Siège
Gy (70) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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