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Photo : Vannes · Myrabella · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Ogec Ecole Notre-Dame (Ogec Ecole Notre Dame)

Éducation

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1986 RNA : W563002027
Questembert (56)Morbihan

À propos de l’association

assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en ien avec son projet principal ; pouvoir passer des conventions avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; pouvoir acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1986
RNA (Répertoire national des associations)
W563002027
Siège
Questembert (56) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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