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Photo : Lyon · Jitrixis · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Ogec de L'école de la Source de Chaponost (Ogec)

Éducation

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1912 RNA : W691055500 SIREN : 779 678 374
Chaponost (69)Rhône

À propos de l’association

dans le respect du droit francais d’une part, des statuts de l’enseignement catholique en France, des decisions du comité national de l’enseignement catholique, des accords conclus en son sein d’autre part ; assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignements fondés par l’autorite canonique compétente ; l’ogec a la responsabilité de gestion économique financière et sociale ; exerce conformement aux projets de l’école ; contribue a assurer la mise en oeuvre materielle du projet éducatif ; emploie le personnel de droit privé ; se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l’education, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; passer convention avec l’état, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant partiellement à son objet ; acquerir tout les biens necessaires a la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1912
RNA (Répertoire national des associations)
W691055500
SIREN
779 678 374
Siège
Chaponost (69) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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