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Photo : Rodez · kallerna · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Moustache et Coussinets

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2014 RNA : W343017758
Connac (12)Aveyron

À propos de l’association

assistance , identification et stérilisation de chats dits "libres" adoption sous contrat d'association protection et défense pat tout moyen , y compris par voie judiciaire, du droit à la vie , à l'intégrité , à la liberté , au bien être et au respect de l'animal ; pour accomplir son objet , l'association utilisera les moyens suivants : -partenariats divers : vétérinaires, commerces, mairies, familles d'accueil ; ; -organisation de petits évènements en lien avec nos buts et la protection animale au sens large -introduction de toute action devant les juridictions , pour autant que la réglementation le permette , et notamment constitution en qualité de partie civile quand l'intérêt des animaux le justifie ( sous réserve des dispositions de l'article 2-13 du code de procédure pénale ) -tout autre moyen autorisé par la loi

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2014
RNA (Répertoire national des associations)
W343017758
Siège
Connac (12) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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