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Photo : Lille · Velvet · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Les Revoltes de L'impasse du 14 Juillet (Les Revoltes de L'impasse du 14 JU...)

Culture · Patrimoine

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2012 RNA : W593003182
Fenain (59)Nord

À propos de l’association

promouvoir un urbanisme respectant les droits de riveraineté du point de vue de la tranquillité, de la sécurité et de la préservation des abords des propriétés, favoriser la participation des riverains aux débats publics, concertations et toutes autres formes de consultations ayant trait à la protection du cadre de vie des riverains, faciliter les rapports des riverains entre eux, l'étude de leurs intérêts communs et la défense de leurs droits, conserver et restaurer le cadre de vie, le patrimoine culturel et historique, lutter contre les risques, pollutions et nuisances générées par les entreprises et aménagements publics ou privés susceptibles de concerner le cadre de vie, les espaces naturels avoisinants ou la propriété des riverains, défendre, le cas échéant, et par des voies appropriées les intérêts collectifs de ses membres notamment en ce qui concerne la protection de leur cadre de vie, d'intervenir, par le recours aux procédures de droit interne, du droit communautaire et du

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2012
RNA (Répertoire national des associations)
W593003182
Siège
Fenain (59) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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