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Photo : Saint-Lô · ChBougui · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Les Haubans

Entraide

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2015 RNA : W502004502
Équeurdreville-Hainneville (50)Manche

À propos de l’association

mettre en oeuvre sur le Cotentin un groupe d'entraide mutuelle tel que prévu par la loi du 11 février 2005 titre II, article 4, alinéa c et la circulaire référencée DGAS/PHAN/3B/2005 du 29 août 2005 ; l'arrêté du 13 juillet 2011 pris pour l'application de l'article L 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles et fixant le cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle mentionnés aux articles L 114-1-1 et L 114-3 du même code

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2015
RNA (Répertoire national des associations)
W502004502
Siège
Équeurdreville-Hainneville (50) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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