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Photo : Arras · JackyM59 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

La Saint Hubert du Bois de Licques

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2010 RNA : W626002345
Bayenghem-lès-Éperlecques (62)Pas-de-Calais

À propos de l’association

le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire où l'association possèdera le droit de chasse ou ceux détenus par les signataires du bail de chasse, membres de l'association. A cet égard, il est expressément stipulé que le départ à quelque titre que ce soit de l'association par un membre signataire du bail entraîne immédiatement la caducité de sa signature du bail de chasse. Elle regroupe les chasseurs membres de l'association. Les chasseurs étrangers à celle-ci, qui seraient admis à participer aux journées de chasse sont membres à titre temporaire. Est considéré comme membre de plein droit de l'association l'actionnaire ou de demi-actionnaire, qualités reconnues par la participation effective à l'ensemble des journées de chasse ou au minimum, à la moitié, distinctes dans le calendrier des battues, la société aura une durée illimitée

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2010
RNA (Répertoire national des associations)
W626002345
Siège
Bayenghem-lès-Éperlecques (62) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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