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Photo : Épinal · ArKaNuM · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

La Saint-Hubert de Wisembach

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1998 RNA : W883000722
Wisembach (88)Vosges

À propos de l’association

mise en commun des terres et bois des chasseurs : membres fondateurs et adhérents à cette association sis sur la commune de WISEMBACH et communes limitrophes, la prise à bail du droit de chasse sur les dites communes, répression du braconnage, constatation et répression des délits, repeuplement du gibier de la chasse, et ce conformément aux cahiers des clauses générales et particulières de location de la chasse en forêt communale; un droit prioritaire est accordé aux chasseurs de la commune avec réserve d?ouverture aux chasseurs de l?extérieur

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1998
RNA (Répertoire national des associations)
W883000722
Siège
Wisembach (88) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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