Association française
La Rose de Cluses (ARC)
Association loi 1901Régime français
Association déclaréedepuis 2026 RNA : W742009059 À propos de l’association
conformément aux articles 18 et suivants de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des églises et de l état et aux décrets des 16 août 1901 et 16 mars 1906 modifiés, la présente association cultuelle a pour objectif de subvenir aux frais, à l entretien et à l exercice public du culte musulman orthodoxe sunnite L association cultuelle pourra également apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique Elle pourra acquérir, louer ou construire immeubles pouvant servir aux buts qu elle s est fixés, et d une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l exercice public du culte des musulmans
Identité et informations officielles
- Forme juridique
- Association loi 1901
- Pays
- France
- Déclaration
- 2026
- RNA (Répertoire national des associations)
- W742009059
- Siège
- Cluses (74) – France
Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
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