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AssoWeb
Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère
Europe · Préfecture et démarches

Institut Ipso (Planete Judiciaire)

Montblanc (34) · Association déclarée depuis 2012

institut destiné à favoriser et à promouvoir l'innovation au service de la propriété intellectuelle, en France comme à l'international ; il défend les intérêts des auteurs et créateurs puis apporte services, conseils et expertises à toute personne sans aucune distinction, ainsi qu'à toute institution ou organisme liée à la propriété intellectuelle ; il participe à l'accès au droit, à la résolution des conflits et à la simplification des démarches administratives ; il concourt à la lutte contre la contrefaçon, à la protection des droits de propriété intellectuelle, de la vie privée et des données à caractère personnel ; il contribue enfin au rayonnement de la propriété intellectuelle avec une portée scientifique, éducative et européenne

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W341005962