Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère

Groupement D'employeurs Sologne Basket-Ball (Sologne Basket-Ball)

Nouan-le-Fuzelier (41) · Association déclarée depuis 2020

conformément à la loi du 25 juillet 1985 et à la loi du 23 février 2005, l'objet principal de ce Groupement d'Employeurs est la mise à disposition, auprès de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce Groupement par un contrat de travail, conformément à l'article L. 1253-1 du Code du Travail qui précise légalement l'objet des Groupements d'Employeurs ; il peut également apporter à ses membres son aide et son conseil en matière d'emploi et de gestion des ressources humaines ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champs de la Convention Collective du Sport

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W413005457