Aller au contenu
AssoWeb
Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère

Groupement D'employeurs "ECE" (...)

Saint-Hilaire-de-Briouze (61) · Association déclarée depuis 2020

mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés, liés audit groupement par un contrat de travail ; la mise à disposition d'un ou plusieurs salariés, aux adhérents, se réalise dans le cadre des dispositions définies au règlement intérieur de l'association ; le groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif ; le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention collective suivante : convention collective des exploitations de polyculture, élevage, maraichage, arboriculture fruitière, haras et CUMA de l'Orne

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W612006312