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Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère
Droit du travail

G3 HOP

Coussey (88) · Association déclarée depuis 2020

mise à disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : " convention collective réglementant les conditions de travail et de rémunération des salariés des exploitations de polyculture et d'élevage, des CUMA et des exploitations de cultures spécialisées du département des VOSGES et ses avenants ;

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W882004968