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Association française
Ethique et Clarte du Patrimoine de la Commune de Sennevoy-le-Bas. (Ethique et Clarte du Patrimoine de ...)
Patrimoine
À propos de l’association
veiller à l'application de la législation en vigueur relative à l'entretien de tous les biens actuels et à venir de la commune de Sennevoy-le-Bas, ainsi qu'à la conservation en bon état de tout le patrimoine qui existe et qui est mis sous la protection du 1er magistrat de la commune et de ses adjoints.
Nos domaines d’intervention
Identité et informations officielles 
- Forme juridique
- Association loi 1901
- Pays
France
- Déclaration
- 2004
- RNA (Répertoire national des associations)
- W892005553
- Siège
- Sennevoy-le-Bas (89) – France
Association française vérifiée
Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
Prochain événement
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