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Photo : Alençon · Paolo Carnassale · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Etap

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2015 RNA : W613001581
Nocé (61)Orne

À propos de l’association

permettre aux personnes ayant un projet agricole en circuits courts, de tester la validité de leur projet avant de procéder à la création de leur entreprise ; accomplir cette mission en mettant à leur disposition : un accompagnement dans la construction de leur projet, un suivi personnalisé des opérations de test, les moyens nécessaires à l'accompagnement de ces actions et en particulier, le cadre juridique et économique pour la production des biens et services liés aux activités en création ; exercer une activité agricole au sens de l'article L 311-1 du code rural, c'est-à-dire principalement "les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique animal ou végétal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle" ; d'une manière générale, l'association pourra mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires au démarrage de ces activités

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2015
RNA (Répertoire national des associations)
W613001581
Siège
Nocé (61) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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