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Photo : Marseille · Ingo Mehling · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Et Maintenant ...

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2022 RNA : W131017292
Tholonet (13)Bouches-du-Rhône

À propos de l’association

proposer un mouvement politique dans le département des Bouches du Rhône ; L'association a vocation à rassembler tous ceux qui se reconnaissent dans les valeurs démocrates républicaines ; Le mouvement oeuvre à l'action collective dans l'intérêt du pays ; A ce titre, les appartenances multiples à des mouvements concourant aux mêmes objectifs sont autorisées ; Compte tenu de son objet, l'association est un mouvement politique au sens des articles L 58-2 et L 52-12 du Code Electoral ; l'association se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2022
RNA (Répertoire national des associations)
W131017292
Siège
Tholonet (13) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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