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Photo : Mâcon · Luciani71 · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Diane de Ronfand (Diane De.ronfand)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1968 RNA : W714001644
Devrouze (71)Saône-et-Loire

À propos de l’association

organisation technique de la chasse sur les communes de Devrouze et Diconne et Mervans dans les respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, elle se chargera de conclure les ba et/ou accords de location des terres/bois et étangs avec les différents propriétaires fonciers transférant ainsi à son profit leurs droits de chasse respectifs; elle mettra à disposition de ses adhérents des territoires de chasse adaptés principalement à la pratique de la chasse et du repeuplement; elle engagera chaque année les travaux d'aménagement et d'entretien nécessaires pour maintenir et/ou développer les zones favorisant la présence et le développement du gibier et son repeuplement notamment dans les parties forestières et broussailleuses. Ces travaux d'entretien se feront en étroite collaboration entre les chasseurs dits "petit gibier" et dits "gros gibiers", le règlement intérieur en précise les modalités pratiques. La chasse au gros gibier s'organise en battues au sanglier et elles auront lieu sous la direction du président ou en son absence sous celle du "capitaine de chasse" membre du comité directeur qui a reçu à ce titre délégation des responsabilités de l'association dans l'organisation et la gestion des battues "gros gibier" en conséquence du pouvoir de sanctions à l'égard des chasseurs ne respectant pas les consignes de sécurité

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1968
RNA (Répertoire national des associations)
W714001644
Siège
Devrouze (71) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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