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Photo : Toulouse · Benh LIEU SONG · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Daux Environnement

Environnement · Patrimoine

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2019 RNA : W313032961 SIREN : 878 356 203
Daux (31)Haute-Garonne

À propos de l’association

protéger la qualité de vie (entendu notamment comme la protection contre les atteintes à la sécurité, les nuisances sonores, visuelles, olfactives, etc , en particulier en cas de nuisances relatives à l'activité aéroportuaire) , défendre et préserver la nature, le patrimoine et l'environnement au sens de l'article l ; 142-1 al ; 1er du code de l'environnement, dans le champ géographique suivant : territoire de la commune de daux ; cet objet social s'entend notamment de la mise en oeuvre de moyens de prévention et de défense des intérêts individuels et collectifs, tels que : démarches et informations auprès des particuliers, interventions auprès de pouvoirs publics, entreprises et autres organisations intéressées, diffusion d'informations dans les médias de toute nature, exercice d'actions en justice devant toute juridiction, recours contre tous actes et/ou documents visant le secteur géographique considéré, intervention devant toute instance de conciliation, de médiation ou d'arbitrage ;

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2019
RNA (Répertoire national des associations)
W313032961
SIREN
878 356 203
Siège
Daux (31) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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