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Photo : Besançon · Carsten Steger · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

CPTS des Portes du Haut-Doubs

Économie

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2022 RNA : W253005538
Valdahon (25)Doubs

À propos de l’association

constituer et encadrer, sur le territoire des Portes du Haut-Doubs, une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS), conformément à la législation en vigueur et plus particulièrement à l'article L 1434-12 du code de la santé publique : « la communauté professionnelle territoriale de santé est composée de professionnels de santé regroupés, ( ) et d'acteurs médico-sociaux et sociaux concourant à la réalisation des objectifs du projet régional de santé » ; fédérer les professionnels de santé du secteur des Portes du Haut-Doubs et les activités de soins, établissements de santé, médicaux-sociaux, acteurs du maintien à domicile afin de favoriser le parcours du patient autour d'un projet de santé (en commun) ; au jour de la création de l'association, son objet et ses moyens d'action n'impliquent aucune activité économique au sens des dispositions de l'article L 442-7 du Code du Commerce

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2022
RNA (Répertoire national des associations)
W253005538
Siège
Valdahon (25) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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