Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association.
C’est mon association, je la récupère
Démocratie
Conseil de Developpement de la Communaute D'agglomeration de Grand Cognac et du Pole D'equilibre Territorial et Rural de L'ouest Charente - Pays du Cognac (Conseil de Developpement)
Cognac (16) · Association déclarée depuis 2002
instance de démocratie participative exerçant par convention auprès de Grand Cognac et du PETR de l'Ouest Charente Pays du Cognac les missions prévues aux articles L.5211-10-1 et L5741-1-IV du code général des collectivités territoriales
Identité vérifiée au registre officiel
Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
RNA W162000791