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Photo : Bobigny · ZeusUpsistos · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Conseil Citoyen aux Couleurs D'orgemont (Conseil Citoyen aux Couleurs D'org...)

Démocratie

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2016 RNA : W931014772
Épinay-sur-Seine (93)Seine-Saint-Denis

À propos de l’association

le conseil citoyen d'Orgemont instance de démocratie participative en application de la loi N° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, est un espace de libre expression des habitant-e-s et acteurs locaux, et a vocation à travailler sur des projets en co-constructions avec les partenaires du territoire

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2016
RNA (Répertoire national des associations)
W931014772
Siège
Épinay-sur-Seine (93) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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