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Photo : Grenoble · Jean-Paul Corlin · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Voironnais (CPTS du Voironnais)

Économie

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2022 RNA : W381026885 SIREN : 919 138 651
Voiron (38)Isère

À propos de l’association

décliner le projet de la cpts et mettre en oeuvre les actions définies par les adhérents selon les axes des missions de la cpts prévues par le code de la santé publique; percevoir les aides et financements versés par l'ars ou éligibles aux cpts dans le cadre de la convention assurance maladie ; et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient se rattachant directement ou indirectement à la cpts du voironnais ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser le but poursuivi par l'association, son extension ou son développement ; au jour de la création de l'association son objet et ses moyens d'action n'impliquent aucune activité économique au sens des dispositions de l'article l ; 442-7 du code de commerce ;

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2022
RNA (Répertoire national des associations)
W381026885
SIREN
919 138 651
Siège
Voiron (38) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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