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Photo : Nice · Baptiste Rossi · Public domain · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Comite des Oeuvres Sociales du Personnel de la Commune de Tourrette Levens (Comite des Oeuvres Sociales du Personn)

Culture · Loisirs

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1978 RNA : W062002331
Tourrette-Levens (06)Alpes-Maritimes

À propos de l’association

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des agents actifs ; par la promotion des activités culturelles, sportives, de loisirs et de vacances en direct de ses membres ; par l'attribution de primes liées à des évènements familiaux (naissance, mariage, retraite, médaille du travail) ; par l'octroi d'une aide morale et matérielle sous forme : d'aide sociale remboursable ; les demandes seront instruites par le Conseil d'Administration ; ceux-ci pourront exiger la production de tout document justificatif qui sera jugé nécessaire ; cette aide sera remise soit à l'adhérent soit au créancier ou à un prestataire par le COS ; les modalités de remboursement (calendrier et mode règlement) seront établies par le bureau et l'intéressé ; de secours d'urgence : les membres du bureau pourront statuer sur tout cas particulier

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1978
RNA (Répertoire national des associations)
W062002331
Siège
Tourrette-Levens (06) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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Dernière actualité

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