Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association.
C’est mon association, je la récupère
Culture · Droits des salariés
Comite des Oeuvres Sociales de l' Informatique Nationale Unite de Support de Troyes - Cosinus de Troyes (Comite des Oeuvres Sociales de l IN...)
Pont-Sainte-Marie (10) · Association déclarée depuis 2003
participer au développement de l'action sociale, éducative, artistique, culturelle et sportive au profit des membres et de leur famille ; en cas de délégation, elle assure la gestion des oeuvres sociales pour le compte du comité d'entreprise de la CNAMTS ; en application de l'article R2323-21 du code du travail, le Comité de Gestion agit dans la limite des attributions qui lui ont été déléguées et est responsable devant le Comité d'Entreprise
Identité vérifiée au registre officiel
Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
RNA W103001729