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Photo : Bourg-en-Bresse · Chabe01 · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Comite Departemental de Baseball, Softball de L'ain (Comite Departemental de Baseball, S...)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2010 RNA : W012002384
Cruzilles-lès-Mépillat (01)Ain

À propos de l’association

exercer sur les clubs affiliés ayant leur siège sur son territoire ainsi que sur les lienciciés de ces clubs, le pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération, sur décision du comité directeur fédéral, dans le cadre des dispositions de l'article 7 des statuts de la fédération française de baseball et de softball

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2010
RNA (Répertoire national des associations)
W012002384
Siège
Cruzilles-lès-Mépillat (01) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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