Association française
Comite de Proposition
Association loi 1901Régime français
Association déclaréedepuis 2003 RNA : W892005423 À propos de l’association
autour d'un projet industriel de carrière sur site classé, sur le territoire communal de Perrigny-sur-Armançon participer activement au montage, à l'encadrement, à la maîtrise dudit projet, en s'engageant dans le comité de pilotage qui conduira les études préalables détaillées qui définiront le projet définitif ; organiser tout type d'événement public en relation avec le projet, ou répondant aux nécessités de l'association ; dispenser les informations relatives au projet.
Identité et informations officielles
- Forme juridique
- Association loi 1901
- Pays
- France
- Déclaration
- 2003
- RNA (Répertoire national des associations)
- W892005423
- Siège
- Perrigny-sur-Armançon (89) – France
Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
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