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Photo : Bourg-en-Bresse · Chabe01 · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Comité D'intérêts Communal (CIC)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2022 RNA : W011006044
Saint-Maurice-de-Gourdans (01)Ain

À propos de l’association

défendre les intérêts généraux, patrimoniaux ou moraux des habitants, le maintien des sites, de la qualité et du cadre de vie, la promotion de la commune et de ses habitants, le respect d'un urbanisme à visage humain, etc

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2022
RNA (Répertoire national des associations)
W011006044
Siège
Saint-Maurice-de-Gourdans (01) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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