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Association française
Comite d Actions Sociales Culturelles et de Loisirs des Fonctionnaires Territoriaux de la Ville de Tremblay en France (Cascl)
Culture · Loisirs
À propos de l’association
conformément à la loi n° 83.634 du 13 juillet 1983, portant droits et obligations des fonctionnaires, et à son chapitre II, article 9, stipulant : "les fonctionnaires participent à la définition et à la gestion de l'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs dont ils bénéficient ou qu'ils organisent"
Nos domaines d’intervention
Identité et informations officielles 
- Forme juridique
- Association loi 1901
- Pays
France
- Déclaration
- 1970
- RNA (Répertoire national des associations)
- W932002873
- Siège
- Tremblay-en-France (93) – France
Association française vérifiée
Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
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