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Photo : La Roche-sur-Yon · William Chevillon · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Collectif pour la Tranquillité et la VIE Rurale (CTVR) (CTVR)

Patrimoine

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2017 RNA : W853004692
Commequiers (85)Vendée

À propos de l’association

favoriser les échanges d'informations entre ses membres promouvoir le respect des droits des riverains en terme de tranquillité et de conservation du patrimoine en milieu rural lutter contre les risques, pollutions et nuisances susceptibles d'impacter la sécurité et la santé des habitants, le cadre de vie, les espaces naturels avoisinants ou la propriété des riverains ; mutualiser les connaissances et les moyens de défense des intérêts collectifs et/ou individuels y compris en ayant recours aux procédures de droit

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2017
RNA (Répertoire national des associations)
W853004692
Siège
Commequiers (85) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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