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Photo : Marseille · Ingo Mehling · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Club de Plongée et D'archéologie de Port de Bouc (Club de Plongee et D'archeologie d...)

Culture · Patrimoine

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1996 RNA : W134001774 SIREN : 500 490 966
Port-de-Bouc (13)Bouches-du-Rhône

À propos de l’association

pratique de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires et apnée ; elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association déclare avoir pris connaissance règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le code du sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ainsi que des chartes signées par la f ; f ; e ; s ; s ; m et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (f ; f ; e ; s ; s ; m ; ) ; elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers ; elle s'engage à assurer la promotion de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; , de son image et de son enseignement et à cet égard, elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ou validées par elle ; l'association ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toutes décisions ou manifestations présentant un caractère politique, discriminatoire ou confessionnel ; l'association permet l'égal accès à tous les licenciés aux organes de direction ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés pour chacun de ses membres ;

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1996
RNA (Répertoire national des associations)
W134001774
SIREN
500 490 966
Siège
Port-de-Bouc (13) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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