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Photo : Nice · Baptiste Rossi · Public domain · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association Syndicale les Mûriers

Environnement

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2025 RNA : W062020575
La Trinité (06)Alpes-Maritimes

À propos de l’association

a pour objet : l'entretien, la gestion et s'il y a lieu l'établissement et la propreté ; de la voie du groupe d'habitation tant que celle-ci n'aura pas été incorporée dans la voie communale : des réseaux divers généraux dont les réseaux et installations d'eau, d'électricité, d'assainissement et éventuellement d'antennes de télévision et de radiodiffusion ; de tous les ouvrages et aménagements d'intérêt commun pour les membres de l'association, leur amélioration, la création de nouveaux aménagements ; la conservation, l'amélioration, la surveillance générale du groupe d'habitations et la mise en oeuvre des servitudes, charges et conditions du cahier des charges du groupe d'habitation ; la répartition des dépenses entre les membres de l'association, leur recouvrement et leur paiement ; l'association pourra se charger des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs membres ; l'association recevra éventuellement la propriété des ouvrages

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2025
RNA (Répertoire national des associations)
W062020575
Siège
La Trinité (06) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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