Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère

Association SOS George Sand.

Cuzion (36) · Association déclarée depuis 1996

protéger le droit (perpétuel, inaliénable et imprescriptible) au respect du patronymique, de l'image et de tout ce qui s'y rattache concernant George Sand aux termes de l'article 543 du code civil (art. 6 de la loi du 11 mars 1957) qui sont la propriété de Madame Christiane Sand.

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W363000883