Association française
Association pour la Protection de L'environnement et la Promotion des Arts et de la Culture (Association pour la Protection de l...)
Environnement
À propos de l’association
réaliser des prestations de services, vendre des produits ou organiser des événements rémunérés, dans le cadre de ses activités statutaires ; elle est autorisée à émettre des factures pour ces prestations, à condition que ces opérations respectent le caractère non lucratif de l'association et servent exclusivement à financer ses actions et son objet social ; recruter un ou plusieurs salariés pour répondre à ses besoins de fonctionnement ou pour la réalisation de ses activités ; ces salariés sont engagés dans le respect des dispositions du code du travail et des conventions collectives applicables ;
Nos domaines d’intervention
Identité et informations officielles 
- Forme juridique
- Association loi 1901
- Pays
France
- Déclaration
- 1992
- RNA (Répertoire national des associations)
- W593001254
- Siège
- Goeulzin (59) – France
Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
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