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Photo : Lille · Velvet · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association pour la Protection de L'environnement et la Promotion des Arts et de la Culture (Association pour la Protection de l...)

Environnement

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1992 RNA : W593001254
Goeulzin (59)Nord

À propos de l’association

réaliser des prestations de services, vendre des produits ou organiser des événements rémunérés, dans le cadre de ses activités statutaires ; elle est autorisée à émettre des factures pour ces prestations, à condition que ces opérations respectent le caractère non lucratif de l'association et servent exclusivement à financer ses actions et son objet social ; recruter un ou plusieurs salariés pour répondre à ses besoins de fonctionnement ou pour la réalisation de ses activités ; ces salariés sont engagés dans le respect des dispositions du code du travail et des conventions collectives applicables ;

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1992
RNA (Répertoire national des associations)
W593001254
Siège
Goeulzin (59) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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