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Photo : Saint-Lô · ChBougui · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association pour la Promotion des Circuits de Sports Mecaniques Lessay - Manche (CSMLM) (CSMLM)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2011 RNA : W503001263
Lessay (50)Manche

À propos de l’association

participer, dans le cadre de son affiliation à une association sportive automobile (ASA) de son choix reconnue par la fédération française du sport automobile (FFSA), à une mission de service public, et à ce titre, est chargée du développement et de la promotion des pratiques de sports mécaniques ; organiser et développer sous le contrôle de cette ASA et de la FFSA, la pratique du sport automobile ; s'engager, notamment, à ne réaliser d'autres objets que ceux pour lesquels elle a été affiliée, à se conformer entièrement aux statuts, règlement intérieur et règlements ou décisions administratifs établis par l'ASA, ceux du comité régional du sport automobile dont elle relève ainsi qu'à ceux de la FFSA et à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2011
RNA (Répertoire national des associations)
W503001263
Siège
Lessay (50) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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