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Photo : Rouen · DXR · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association Nouvelle Sainte Croix

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2017 RNA : W761004468
Le Tréport (76)Seine-Maritime

À propos de l’association

propriété et gestion de tous immeubles en vue de les mettre à disposition par voie de location ou d'affectation à l'association "Scouts et Guides de France" et plus particulièrement pour présenter requête devant les tribunaux afin de se voir attribuer la dévolution des biens immobiliers de l'association "Sainte Croix" dont les membres sont tous décédés, afin d'en prolonger l'action en la pérennisant

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2017
RNA (Répertoire national des associations)
W761004468
Siège
Le Tréport (76) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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