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Photo : Grenoble · Jean-Paul Corlin · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association les Arts & Metiers du Touvet (Association)

Bénévolat

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2008 RNA : W381004631
Le Touvet (38)Isère

À propos de l’association

assurer gratuitement à ses adhérents les prestations funéraires suivantes : transport après mise en bière, fourniture du corbillard appartenant à l'association, fourniture du personnel nécessaire aux obsèques. Etant stipulé qu'il s'agit d'adhérents bénévoles de l'association, celle-ci étant dûment habilitée à cet effet, conformément au C.G.C.T. et toute activité connexe ou complémentaire pourvu qu'elle ne mette pas en cause le but non lucratif de l'association

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2008
RNA (Répertoire national des associations)
W381004631
Siège
Le Touvet (38) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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