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Photo : Marseille · Ingo Mehling · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association du Lotissement le Clos des Felibres (Association du Lotissement le Clos ...)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2015 RNA : W132004901
Rognonas (13)Bouches-du-Rhône

À propos de l’association

accompagner les propriétaires dans leurs démarches de création d'association syndicale de propriétaires et en cas de difficultés ; engager une procédure et toutes les démarches contentieuses contre le lotisseur pour obtenir la création de l'association syndicale prévue dans le cahier des charges relatif au lotissement Le Clos des Félibres ; porter à la connaissance des pouvoirs publics les problèmes de toutes sortes concernant le lotissement, circulation, sécurité, hygiène, éclairage public et voirie ; suggérer et tenter de faire aboutir les solutions à ces problèmes qui lui paraissent les plus aptes à donner satisfaction à tous ses membres et aux habitants du lotissement

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2015
RNA (Répertoire national des associations)
W132004901
Siège
Rognonas (13) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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