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Photo : Toulon · Pierre Sénard · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association des Usagers du Chemin de L'agriotier (Association des Usagers du Chemin de l)

Droits des locataires

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1977 RNA : W832011527
Hyères (83)Var

À propos de l’association

agir dans l'intérêt de ses membres qu'ils soient propriétaires riverains du chemin de l'agriotier ou locataires sur des terrains riverains ; son principal but sera de regrouper les moyens nécessaires et d'obtenir l'agrément de tous les propriétaires afin que le chemin soit aménagé et entretenu à frais communs et mis en valeur du point de vue de l'eau, de l'assainissement et du revêtement ; elle se propose aussi d'obtenir l'autorisation des copropriétaires du chemin pour réaliser son but tant qu'un syndicat des copropriétaires du chemin de l'agriotier ne sera pas constitué ; elle sera dissoute d'office lorsqu'un tel syndicat sera constitué

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1977
RNA (Répertoire national des associations)
W832011527
Siège
Hyères (83) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

Prochain événement

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