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Photo : Toulouse · Benh LIEU SONG · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association des Proprietaires Riverains de L'allee du Bosc (Proprietaires Riverains Allee du Bosc)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2006 RNA : W311000114
Labarthe-sur-Lèze (31)Haute-Garonne

À propos de l’association

REGLER LES SERVITUDES ET LES OBLIGATIONS DES PARCELLES DES COMMUNES CADASTREES C1914 ET C2236, A SAVOIR : CREATION DE TOUS ELEMENTS NOUVEAUX. ENTRETIEN DES BIENS ET EQUIPEMENTS COMMUNS, NOTAMMENT DES DIFFERENTS RESEAUX ET BRANCHEMENTS COMMUNAUTAIRES. CERTAINS ABONNEMENTS SONT DOMICILIES AU NOM DE L'ASSOCIATION (COMPTEUR GENERAL D'EAU POTABLE ...) . APPROPRIATION DES DITS BIENS OU LEUR CESSION. REPARTITION DES DEPENSES DE GESTION ET D'ENTRETIEN ENTRE LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION.

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2006
RNA (Répertoire national des associations)
W311000114
Siège
Labarthe-sur-Lèze (31) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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