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Photo : Grenoble · Jean-Paul Corlin · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association des Proprietaires du Cone du Manival (A.p.c.m.) (A.p.c.m.)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 2006 RNA : W381014520
Bernin (38)Isère

À propos de l’association

défense des droits des propriétaires de terrains situés dans la zone du cône du Manival, sur les communes de Bernin et de Saint Nazaire les Eymes ; de les informer au sujet de tous projets publics et de toute évolution du droit des sols relatifs à cette zone

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
2006
RNA (Répertoire national des associations)
W381014520
Siège
Bernin (38) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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