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Photo : Lyon · Jitrixis · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association des Proprietaires de Charnay (Association des Proprietaires de CH...)

Patrimoine

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1970 RNA : W692003298
Charnay (69)Rhône

À propos de l’association

venir en aide aux propriétaires de charnay, sinistrés directement ou indirectement dans leurs immeubles batis, du fait de l'exploitation de la carrière de lafarge ciments en vue, dans la mesure jugée possible et équitable, d'indemniser si il s'agit d'une collectivité locale ou de compléter l'indemnité verser par la dite Société ou ses Assureurs si elle a fait l'objet d'une réduction pour cause de vétusté du bâtiment sinistré si il s'agit d'une personne physique. l'association pourra également, à titre exceptionnel, participer à la conservation du patrimoine de la commune de Charnay

Nos domaines d’intervention

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1970
RNA (Répertoire national des associations)
W692003298
Siège
Charnay (69) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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