Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association.
C’est mon association, je la récupère
Droits des locataires
Association des Proprietaires D'immeubles Raccordes a un Reseau Public de Collecte Communal (Association des Proprietaires D'IM...)
Vaubexy (88) · Association déclarée depuis 2007
regrouper les propriétaires, locataires, occupants des immeubles individuels ou collectifs raccordés à un réseau d'égouts appelés autrefois "tout à l'égout" dénommés Selou la nouvelle réglementation "réseau public de collecte", réseaux collectant les eaux de pluie, les eaux usées ménagères dont les eaux vannes afin d'informer les adhérents etc?, la population du territoire des dispositions légales et réglementaires relatives à l'assainissement des agglomérations
Identité vérifiée au registre officiel
Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
RNA W881001451