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Photo : Grenoble · Jean-Paul Corlin · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association des Concessionnaires des Eaux de la Commune de Vezeronce (Association des Concessionnaires de...)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1959 RNA : W382002017
Vézeronce-Curtin (38)Isère

À propos de l’association

défendre les droits acquis par les concessionnaires ; discuter avec toutes autorités ou syndicats des mesures de conservation du régime des eaux dans les conditions qui ont été établies par cahiers des charges et titres de propriété ; conclure tous accords ou arrangements pouvant améliorer ou modifier le régime des eaux concédées par la commune de Vézeronce

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1959
RNA (Répertoire national des associations)
W382002017
Siège
Vézeronce-Curtin (38) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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