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Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère

Association des Arrosants du Lotissement le Cascal D'aigues-Vives 34210 (Association des Arrosants du Cascal)

Aigues-Vives (34) · Association déclarée depuis 2026

assurer la pérennité des équipements collectifs d'arrosage, par tous moyens de nature à la garantir, tant du point de vue légal que matériel ; entretenir des équipements du réseau d'eau principal sus sur toute emprise communale desservant les parcelles des ayants-droits, en vue de garantir l'alimentation en eau des arrosants actuels et futurs, ainsi que des arrosants actuellement raccordés hors périmètre du lotissement, dans la limite de 14 branchements, limite maximale par rapport au débit et aux consommations trop fortes au delà ; gérer les branchements des arrosants : choix de l'emplacement, installation de la connexion ou de la déconnexion ; collecter et gérer les recettes et dépenses liées à : la participation forfaitaire affectée aux frais de première installation et de branchement, ainsi qu'aux dépenses obligatoires annuelles d'abonnement, de location; toute participation décidée en assemblée générale pour faire face à des frais exceptionnels ou à des provisions pour travaux, la maintenance du réseau, la consommation d'eau, ainsi qu'aux frais administratifs générés par l'activité, papeterie, affranchissements, copies ; défendre les intérêts collectifs des arrosants, sur décision prise à la majorité qualifiée de l'assemblée générale extraordinaire

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W341015057